NOTICE DE COPYRIGHT

 

Certains des éléments figurant sur ce site Web sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans mon accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.

Voir ci-après rappel des articles 335-2 à 335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur, je ne pourrai donc en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, être tenu pour responsable de leur utilisation et ce, quelqu'en soit les conséquences.

Je ne suis responsable d'aucune erreur ou omission sur le présent site.

Les informations qui pourraient m'être communiquées par l'utilisateur dans le cadre de l'utilisation de ce site Web ne sont en aucun cas confidentielles, sauf exceptions alors clairement indiquées sur le site.

Concernant les textes, photos, illustrations et contenus divers émanants d'autres auteurs que moi-même, si ceux-ci ne souhaitaient pas voir les voir apparaitre, qu'ils m'en fasse part, et soit je retirerais sur le champ lesdits contenus, soit j'ajouterais volontiers un lien ou une information de copyright.

[M'écrire]

 

Extrait du Code de la Propriété Intellectuelle :

«335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de tout autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.

La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 1.000.000 Frf d'amende.

335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L 122-6.»

 

Vala vala, qu'on se la tienne pour dit. :)))